Ce même jour, toujours dans le Petit Troyen : " le Préfet de la Charente-Inférieure, en présence de la menace de...
Le conseil des Cinq Cents, après avoir entendu sa commission spéciale nommée sur le message du Directoire exécutif...
Il est défendu à tout propriétaire ou habitant de la commune, de construire, reconstruire ou réparer aucun bâtiment...
Le Président invite le conseil à délibérer sur l'application de la loi du 23 janvier 1873 et de l'article 9 de...
"Nous Maire de la commune de Villeneuve-la-Comtesse, Vu la loi du 28 septembre - 6 octobre 1791 sur la police rural...
"Sur la proposition de monsieur le Président (maire), le Conseil Municipal vote une somme de 50 francs à prendre...
Qu'on les appelle Roms, Tziganes, Manouches, Romanichels, ou encore Bohémiens, qu'ils vivent en Turquie, Roumanie,...
Le Maire donne lecture au Conseil, d'une brochure de Monsieur le Préfet, dans laquelle il expose les inconvénients...