Le conseil des Cinq Cents, après avoir entendu sa commission spéciale nommée sur le message du Directoire exécutif...
Il est défendu à tout propriétaire ou habitant de la commune, de construire, reconstruire ou réparer aucun bâtiment...
Le 30. mai 1841, a lieu une réunion extraordinaire du Conseil Municipal, un sujet jugé assez important devait être...
Le 13.10.1901, le Maire exposait lors de la réunion du Conseil Municipal, que plusieurs réclamations avaient été...
Séance du conseil municipal du 12.12.1893 Dégradation de la chaussée ...Le conseil "considérant que depuis la création...
Le 15 novembre 1896, le conseil municipal de Villeneuve adressait à la direction des chemins de fer une requête,...
Le Président invite le conseil à délibérer sur l'application de la loi du 23 janvier 1873 et de l'article 9 de...
Autrefois, la dureté du travail, le manque de soins et d'hygiène, la malnutrition expliquaient un état sanitaire...
Lors de la séance du 15.11.1896, le Conseil est appelé à fixer le prix des journées des travailleurs employés par...
"Nous Maire de la commune de Villeneuve-la-Comtesse, Vu la loi du 28 septembre - 6 octobre 1791 sur la police rural...
"Sur la proposition de monsieur le Président (maire), le Conseil Municipal vote une somme de 50 francs à prendre...
Qu'on les appelle Roms, Tziganes, Manouches, Romanichels, ou encore Bohémiens, qu'ils vivent en Turquie, Roumanie,...
Monsieur le Président expose que les campagnols ont causé beaucoup de dégats dans la commune de Villeneuve. Le...